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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jardins de l'Orbrie
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Coeur de pomme
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Coeur de pomme
Jardins de l'Orbrie, SAS

Numéro de dépôt :
3639394
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2029
Coeur de pomme de Jardins de l\'Orbrie

Présentation de la marque Coeur de pomme

Déposée le 25 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jardins de l'Orbrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coeur de pomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jardins de l'Orbrie domicilié(e) ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 233 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURASSEAU Olivier domicilié(e) ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette - 79300 - BRESSUIRE - France.

La marque Coeur de pomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Coeur de pomme arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.

Jardins de l'Orbrie a également déposé les autres marques suivantes : Ségora, Hard Cider à la Française , Ségora, Hard Seltzer à la Française , QUINQUINA DUHOMARD


Jardins de l'Orbrie, SAS - ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 435233143


M. BOURASSEAU Olivier - ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette - 79300 - BRESSUIRE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 15 mars 2010 - Renonciation partielle n°518759 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement avec limitation le 19 septembre 2019 n°2725901 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-09-19

Boissons de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.